Le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) est une institution représentative du personnel qui intervient dans de nombreux aspects de la vie de l’entreprise.
1) Le CHSCT se réunit au moins une fois par trimestre (mais pas que)
Le CHSCT se réunit de manière ordinaire une fois par trimestre. L’ordre du jour est établi par le président et le secrétaire à partir des interrogations ou remontées d’information des membres du CHSCT, qui se font le relais de l’ensemble du personnel. Chaque réunion donne impérativement lieu à un procès-verbal qui récapitule les différents points ou questions débattus.
Le CHSCT se réunit aussi de manière extraordinaire :
- à la suite de tout accident ayant entraîné ou ayant pu entraîner des conséquences graves ;
- à la demande motivée de deux de ses membres représentants du personnel
(Code du Travail Art. L4614-10) ; - pour toute modification de l’organisation ou des conditions de travail
(Ex : Travail de nuit).
2) Le CHSCT ne visite pas uniquement les chantiers
Chaque vendredi après-midi chez Rénovation Privée (excepté en cas de réunion trimestrielle), des visites terrain sont réalisées par les membres du CHSCT, afin de vérifier les conditions de travail des salariés. De par leur expérience, les membres du CHSCT portent conseil avec bienveillance aux opérationnels.
L’objectif de ces visites est de s’assurer du bon respect du Code du Travail et des procédures internes pour la protection du personnel et le respect de leurs droits et devoirs.
Les chantiers ne sont pas seuls concernés : tous les lieux de travail peuvent faire l’objet d’une inspection du CHSCT, siège compris.
Sécurité et ergonomie des postes de travail, propreté et agencement des lieux de vie (cantonnements et bureaux), aménagements pour le personnel féminin, etc., le champ d’action est vaste, et leurs recommandations s’adressent à tous. Chaque visite fait l’objet d’un compte-rendu auquel une réponse doit être apportée dans les 72h.
3) Le CHSCT prend part aux enquêtes accident
En coopération avec le service Santé-Sécurité, le CHSCT participe aux enquêtes des accidents et incidents graves survenus dans l’entreprise.
Alerté par le service Prévention, le secrétaire désigne l’un de ses membres afin de prendre part à l’analyse des causes et à l’élaboration des actions correctives.
Des enquêtes peuvent aussi être menées en matière de maladies professionnelles.
4) Le CHSCT participe à de nombreuses commissions
En collaboration avec le service Santé Sécurité, le CHSCT est engagé dans de nombreux groupes de travail et commissions : Commission Maintien dans l’emploi, Groupe Pénibilité, EPI, Risques engins/piétons, etc. Pour tous ces sujets, les membres apportent leur expertise et leurs recommandations sur les conditions de travail, l’adaptation du matériel, les aménagements envisageables, etc.
Exemple avec le Groupe Pénibilité, au sein duquel le CHSCT joue un rôle actif dans l’amélioration du poste de pompiste : suite à l’étude ergonomique menée par le service Santé-Sécurité, un ensemble d’aménagements et d’amélioration de matériel ont été proposés et sont actuellement en cours de test, comme l’utilisation d’un bac sous pompe sur rail pour faciliter le nettoyage des laitances, ou de luges pour un déplacement aisé des flexibles. Tous ces aménagements permettront à terme de diminuer grandement la pénibilité de ce métier spécifique à notre activité de rénovation.
5) Le CHSCT est à l’origine d’un grand nombre de documents « ressources » pour les chantiers
En complément des PV de CHSCT, de nombreux supports sont à la disposition des collaborateurs afin de mieux maîtriser nos risques : Manuel d’affichage chantier, charte d’installation de chantier, fiche bilan secours, et bien d’autres.
Pour retrouver toutes les publications du CHSCT, rendez-vous sur :
> Com.Unity Desk REP > Fonctions transverses > Qualité Sécurité Environnement > QSE – Sécurité/Santé > CHSCT > Rapport annuel
